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Décisions
2022
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2023
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2024
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Décision n°2022-080 Mise à disposition du centre culturel pour la saison 2022-2023 à l'association Un Brin de Sens
37.75 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-078 Contrat de mise à disposition d'un appartement communal dans le cadre de résidences d'artistes portées par les Ateliers DLKC Renouvellement
38.12 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-089 Éclairage du gymnase en vue de son homologation
91.84 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-088 Annexe
79.23 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-088 Réparation de l'étanchéité des goulottes de la piscine municipale
42.24 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-085 Plan de financement et demande de subvention Opération Rénovation énergétique de la maison DLKC
61.86 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-086 Mise à disposition temporaire Salle de la Laure S.M.D.E.A en date du 20 octobre 2022 (Assemblée générale)
39.82 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-084 Mise à disposition temporaire Salle de la Laure Association RCCFM du 4 octobre 2022 au 27 juin 2023
38.78 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-082 Prêt d’usage Immeuble du 56 Grand Rue Association cultuelle de l’Eglise réformée
41.05 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-081 Désignation SCP Obis Baquero Affaire de dégradation de biens publics au stade (mars 2022)
38.12 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-076 Achat tracteur et épareuse
34.83 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-074 Rétrocession de la concession n°1798 (N°68) Cimetière du Champ de Mars
33.7 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-069 Portant abrogation et modification de la décision n°2022-055 relative au marché : Réflection mur Place Roussille
44.79 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-070 Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance des photocopieurs
36.51 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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Décision n°2022-071 Requête en annulation contre l'arrêté municipal du 24 mai 2022 d'opposition à une déclaration préalable
49.1 KB
Date de dernière mise à jour:
29-02-2024
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