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Décisions
2022
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2023
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Décision n°2023-065 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-065 Sous traitance Artelia à SEMOFI AMO Risques Berges
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-050 Complément de la Délibération n°2022-072 visant la mise à jour du plan de financement dans le cadre de la réalisation de l'aménagement en site propre St Martin de Peyrelade Centre Bourg
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-032 Confection et pose de rideau Salle de la Laure
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-034 Demande de subventions pour l'aménagement de la friche Garage Renault en un tiers-lieu hybride
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-033 Plan de financement et de demande de subvention pour l'ingénierie au titre du Fond Vert
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-030 Demande de subvention Amendes de Police pour l'aménagement de la rue du Buguet
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-027 Prestation d'identification et de valorisation des CEE OTC Flow BV
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-028 Rénovation des luminaires d'éclairage public Demande de subvention Fonds Vert
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-026 Mise à disposition temporaire Salle polyvalente Crèche familiale intercommunale CCPAP
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-025Mise à jour du plan de financement DETR 2023 ALAE
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-024 Mise à jour du plan de financement DSIL 2023 ALAE
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-023 Mise à disposition temporaire du bâtiment communal ZA de la Laure au profit de la Région Occitanie à l’occasion du Salon Travail Avenir Formation
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-020 Hebergement et prestations séjour Hiver Enfance Jeunesse
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Décision n°2023-017 Modifiant la décision n°2021-090 d'actualisation de la régie d'avance et des recettes du service Jeunesse
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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