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2023
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Délibération n°2023-029 Compte Administratif 2022 Budget annexe STC
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-028 Compte Administratif 2022 Budget principal Ville
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-027 Approbation compte de gestion Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-019 Convention avec le Lycée professionnel Tissié et le service jeunesse Partenariat Festival Graines de Mômes
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-018 Annexe
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-018 Débat d'orientation budgetaire 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-017 Information au conseil
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 mars 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-016 Convention de disponibilités des agents sapeurs-pompiers volontaires
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-015 Suite à la parution du décret du 13 décembre 2022, nouvelles dispositions du Forfait Mobilités Durables
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-014 Suppression d'emplois permanents
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-009 Tarifs des séjours 2023 proposés par le Service Enfance Jeunesse
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-013 Création d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2023
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-012 Création d'un emploi non permanent
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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