Skip to main content
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Délibérations
2022
( 12 Documents )
2023
( 139 Documents )
2024
( 58 Documents )
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Délibération n°2023-104 Conventionnement avec la Région Occitanie- Financement des études liées au projet Pôle d'Echanges Multimodal
69.17 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-104 Annexe
393.61 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-105 Annexe
107.25 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2023
663.5 KB
28-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-109 Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme
134.88 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-110 Instauration d'un droit de préemption urbain et droit de préemtion urbain renforcé
153.92 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-111 [Délibération de principe] Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projet d’aménagement commercial
141.18 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-112 Instauration de la procédure « Déclaration préalable » pour l’édification d’une clôture
76.28 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-113 Vente d’une parcelle à la SCI L’œil de l’Ariège projet cabinet d’ophtalmologie
169.74 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-114 Tarifs services municipaux 2024
537.97 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-115 Service Enfance/Jeunesse : Tarifs du séjour hiver 2024
85.9 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-116 Réglement des séjours Accueil de loisirs avec hébergement
51.43 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-117 Décision modification n°2 du budget principal 2023
179.45 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-118 Clôture du budget annexe Saverdun Terre Cuite 2023
57.54 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Délibération n°2023-119 Avance sur subvention C.C.A.S.
58.17 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
1
2
3
4
5
6
7