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Ordre Documents
2026-017 Commission d’Appel d’offres et jury de concours
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-016 Commission de contrôle de la régularité de la liste électorale
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Délibération n°2026-031_portant délégation du CM au Maire
Date de dernière mise à jour:
14-04-2026
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délibération du 2 avril 2026 n°2026-019 portant Désignation des délégués au Centre Communal d'Action Sociale
Date de dernière mise à jour:
10-04-2026
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Délibération n°2026-013_Lecture de la charte de l'élu local
Date de dernière mise à jour:
02-04-2026
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DEL2026010_ACTE_TPN
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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DEL2026010_PJ_TPN_1_Feuille de proclamation des resultats_election Maire et adjoints.pdf
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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DEL2026010_PJ_TPN_2_Tableau du CM.pdf
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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DEL2026010_PJ_TPN_3_Délibération n°2026-010.pdf
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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DEL2026010_PJ_TPN_4_Délibération n°2026-011.pdf
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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DEL2026010_PJ_TPN_5_Délibération n°2026-012.pdf
Date de dernière mise à jour:
25-03-2026
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Délibération 2026-004_Convention Territoriale Globale - Avenant n°2 - Ajout d'un nouveau signataire, le SIVE de la vallée de l'Hers
Date de dernière mise à jour:
04-03-2026
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Délibération 2026_001_Information au Conseil _ Décisions du Maire
Date de dernière mise à jour:
04-03-2026
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Délibération 2026-008_Admissions de créances en non-valeur
Date de dernière mise à jour:
04-03-2026
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Délibération 2026-006_SDE09 : approbation de l'inscription de travaux de renforcement HTA/BT
Date de dernière mise à jour:
04-03-2026
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