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DEC2026-053 17 avril 2026 Adhésion aux associations AMF, AMEA, APVF et ANES
58.98 KB
Date de dernière mise à jour:
29-04-2026
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DEC2026-033 25 février 2026 Convention de mise à disposition_bâtiment de l'ancienne gendarmerie
68.41 KB
Date de dernière mise à jour:
29-04-2026
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DEC2026-043 du 10 mars 2026 Dépôt DP_ modification clôture et création d'un espace de bureau_piscine municipale
56.48 KB
Date de dernière mise à jour:
29-04-2026
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DEC2026-044 du 10 mars 2026 Depot de plainte cyber attaque
71.75 KB
Date de dernière mise à jour:
29-04-2026
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DEC2026-045 du 10 mars 2026 Dépôt DP_ installation unités extérieures de climatisation et modification teinte de la couverture_école maternelle
53.68 KB
Date de dernière mise à jour:
29-04-2026
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Décision du Maire n°2026-048 - Dans le cadre de la gestion du risque naturel "érosion berges de l'Ariège", relevé topographique de la zone - GEO SUD OUEST
148.15 KB
Date de dernière mise à jour:
24-04-2026
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Décision n°2026-042 Adhésion à l'ADRC
51.15 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Délibération n°2026-028 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
94.7 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Délibération n°2026-040 Avis du Conseil sur la demande d'enregistrement présentée par la société TARAMM de Mazères (consultation du public)
180.05 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-031 Délégations du Conseil Municipal au Maire
384.52 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-042 Création emplois permanents
105.87 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-041 Création emplois non permanents
110.14 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-039 Mise à jour des tarifs Enfance & Jeunesse suite à l'évolution des barèmes fixés par la CAF
354.51 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-038 Convention 2026 entre la Régime Municipale d’Electricité et la commune de Saverdun
319.61 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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2026-037 Règlement budgétaire et financier
268.64 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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