Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Délibérations
2022
( 12 Documents )
Open category in new window
2023
( 139 Documents )
Open category in new window
2024
( 66 Documents )
Open category in new window
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Délibération n°2023-011 Création d'un emploi permanent
71.67 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-010 Désignation d'un représentant de la Commune au Conseil d'Administration du Bureau Information Jeunesse du Pays de Foix-Varilhes et de l'Ariège
67.69 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-008 Conventions de partenariat entre le Service Municipal de la Jeunesse, le Collège de Girbet et le Lycée Philippe Tissié
454.55 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-007 Travaux sur le réseau public d'électricité Extension basse tension pour Jardins Familiaux
60.93 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-006 Reversement d'une partie des recettes du 18 février 2023 au profit du voyage scolaire de fin d'année Subvention à l'OCCE
58.5 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-005 Contribution aux frais de scolarité de l'école Calendreta de Cintegabelle
70.42 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-004 Contribution aux frais de scolarité de l'école Calendreta del Pais de Pamias
70.13 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-003 Contribution aux frais de scolarité des communes de résidence
66.43 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-002 Reprise des concessions en état d'abandon Cimetière du Champ de Mars
82.36 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-001 Décisions du Maire du n°2022-108 à 2023-010
40.14 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 février 2023
440.72 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023 Annexe 8
108.25 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023 Annexe 7
399.61 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023 Annexe 6
247.3 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023 Annexe 5
1.53 MB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
×
3
4
5
6
7
8
9