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2023
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Titre
Date
Ordre Documents
Décision n°2023-146 Permis d'Aménager - Girbet III
31.68 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
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Décision n°2023-148 Dépôt d'une Déclaration Préalable de Travaux - Jardins Partagés - Madron
34.99 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
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Décision n°2023-150 Marché de Travaux - Reconstruction de l'ALAE de l'école élémentaire de Saverdun - AVENANT N°2 - Lot n°8 - ESGM
47.57 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
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Décision n°2023-150 Annexe
111.17 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
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Décision n°2023-143 Bail de location d'un immeuble (Gendarmerie) au profit de l'Etat - Période : 9 ans à compter du 1er juin 2023
57.15 KB
Date de dernière mise à jour:
15-02-2024
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Décision n°2023-104 Accord de la collectivité sur les conditions d'acquisition d'un bien par l'EPF d'Occitanie - 45 Grand'Rue (Parcelle AV 146)
70.67 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-083 Contrat de bail 7 place Charles de Gaulle
39.33 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-084 Réparation des fuites de la toiture du 27 Ter Grand'Rue
130.99 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-086 Remise en état cimetière de Villotte et du Champ de Mars - SARL AGP
59.53 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-087 Achat d'un défeutreur - GREENBRUSH
107.88 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-088 Réparation pataugeoire piscine - AGTHERM
83.29 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-089 Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée AV 145 44, Grand'Rue par l'Etablissement Public Foncier (EPF) d'Occitanie, à un prix autre que celui fixé dans la DIA
60.84 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-091 Travaux réfection salles ALAE maternel_ MASSIP
83.52 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-092 Mise à disposition du CDG09 d'une salle de la Maison Sociale de Girbet
91.75 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Décision n°2023-093 Déclaration sans suite consultation démolition 2 rue du Barry
47.55 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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