Municipalité
Annuaire des services municipaux
Les commissions municipales
Les commissions obligatoires :
-
Contrôle de la régularité de la liste électorale
-
Commission d'appel d'offres
-
Commission de délégation de services publics
-
Commission communale des impots directs - CCID
-
C.C.A.S
Les commissions facultatives permanentes :
-
Economie
-
Circuits courts
-
Artisanat et Commerce
-
Urbanisme
-
Agriculture
-
Environnement
-
Travaux
-
Education
-
Enfance et Jeunesse
-
Culture et patrimoine
-
Sport et Vie associative
Les commissions facultatives temporaires :
-
Plan de formation des élus
Information - Réunion de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
Les délégués municipaux
Liste des organismes extérieurs ayant un ou plusieurs représentants du conseil municipal :
-
Communauté des Communes des Portes d'Ariege Pyrénées (CCPAP)
-
Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement (S.M.D.E.A.)
-
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de la Basse Vallée de l'Ariège (S.I.A.H.B.V.A.)
-
Syndicat départemental d'énergies de l'Ariège (SDE 09)
-
Conseil d'exploitation / Régie électrique de Saverdun
-
Conseil d'administration / EHPAD Résidence des portes d'Ariège
-
Conseil d'école / Ecole maternelle Charles PERRAULT
-
Conseil d'école / Ecole élémentaire Pierre et Marie CURIE
-
Conseil d'administration / Collège du Girbet
-
Conseil d'administration / Lycée Philippe TISSIE
-
Association nationale des élus en charge du sport
-
CLIC
Le conseil municipal
Le conseil se réunira le :
L’arrêté interministériel du 18 juin 2024 relatif à l’état de catastrophe naturelle, paru au Journal Officiel du 2 juillet 2024, n’a pas reconnu la Commune de Saverdun en état de catastrophe naturelle pour le phénomène de sécheresse pour l’année 2023.
La préfecture nous informe que cet arrêté peut faire l’objet d’un recours par les Communes devant le Tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision par les services de la préfecture (soit 2 mois à compter du 12 septembre 2024).
Procès verbaux / Délibérations / Décisions
Conseil Municipal
Arrêtés Urbanisme / Municipaux / Police / Temporaires
Arrêtés
Enquêtes publiques en cours
Il n'y a pas d'enquête publique en ce moment sur la commune.