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Décision n°2024-016 Achat prestation hébergement - Séjour étranger d'avril 2024, devis lié
70.46 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-015 Achat de 16 arbres à planter Allée du Balouard
71.57 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-014 Achat de climatiseurs réversibles pour les salles de restauration scolaire
93.42 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-012 Bail commercial 10 rue Sarrut
46.73 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-006 modifiant la décision n°2023-017 d'actualisation régie d'avance et recette pour le service jeunesse
118.07 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-010 Avenant n°1 convention d’occupation temporaire d’une partie de la friche Renault
48.69 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-009 Avenant n°1 convention d’occupation temporaire d’une partie de la friche Renault
49.1 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-008 Avenant n°2 convention d’occupation temporaire d’une partie de la friche Renault
55.45 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-005 Dossier de demande de subvention DETR 2024 et DSIL 2024 Girbet III
60.93 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-007 Mise à jour plan financement dans le cadre de la réalisation de l'aménagement en site propre St Martin de Peyrelade liaison centre bourg
63.29 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-004 Demande de subvention Opération reprise de concession cimetière
47.73 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-002 Achat d'un colombarium et d'une colonne de dispersion, cimetière de Villote
106.59 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-001 Déclaration sans suite, Consultation pour les travaux de reprise des concessions funéraires du cimetière du champ de Mars
45.83 KB
28-02-2024
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Décision n°2024-003 Annexe
1.06 MB
28-02-2024
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Décision n°2024-003 Signature du PV de remise en gestion du 47 Grand'rue
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28-02-2024
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