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2024
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Ordre Documents
Décision n°2024-036 Actualisation de la régie de recettes de restauration scolaire, accueil périscolaire et extrascolaire pour les écoles maternelles et primaires
174.14 KB
23-04-2024
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Décision du Maire n°2024-037 - Dépôt demandes autorisations d'urbanisme liées à la couverture, avec des panneaux photovoltaïques, de toitures de bâtiments publics
65.96 KB
18-04-2024
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Décision du Maire n°2024-038 - Dépôt demandes autorisations d'urbanisme liées à la renaturation de la cour d'école maternelle
55.88 KB
18-04-2024
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Décision du Maire n°2024-033 - Entretien des espaces verts - Entrée Nord de la Commune - DE VIVIES ESPACES VERTS
137.3 KB
29-03-2024
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Décision du Maire n°2024-034 et ann. - Prestation Ingénierie Alimentation Durabl
55.53 KB
29-03-2024
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Décision du Maire n°2024-032 - Terrassement pour mise en place du bac tampon à la piscine - ADG TP
94.91 KB
29-03-2024
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Décision n°2024-029 Annexe
134.98 KB
20-03-2024
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Décision n°2024-029 Fourniture et pose de menuiseries - Sinistre - Maison du Rugby
41.82 KB
20-03-2024
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Décision n°2024-031 Matériel de chauffage Aménagement provisoire du service Jeunesse + Annexe
98.36 KB
20-03-2024
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Décision n°2024-027 Annexe
145.4 KB
15-03-2024
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Décision n°2024-027 Mise à disposition local chemin du battant au profit de l'association Les Foulées Porte d'Ariège
41.02 KB
15-03-2024
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Décision n°2024-020 Convention occupation temporaire ancienne imprimerie pour l'association Le Chat Bleu Organisation Carnaval 2024
42.84 KB
15-03-2024
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Décision n°2024-023 Actualisation Régie de recettes Spectacles
94.67 KB
15-03-2024
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Décision n°2024-022 Attribution du marché des contrats d'assurance Lot Protection Juridique
69.91 KB
06-03-2024
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Décision n°2024-021 Nouvel accord de la collectivité sur les conditions d'acquisition d'un bien par l'EPF 45 Grand'Rue à Saverdun (Parcelle AV 146)
73.71 KB
28-02-2024
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