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Décisions
2022
( 38 Documents )
2023
( 157 Documents )
2024
( 66 Documents )
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Décision n°2023-027 Prestation d'identification et de valorisation des CEE OTC Flow BV
50.23 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-030 Demande de subvention Amendes de Police pour l'aménagement de la rue du Buguet
69.6 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-033 Plan de financement et de demande de subvention pour l'ingénierie au titre du Fond Vert
62.12 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-034 Demande de subventions pour l'aménagement de la friche Garage Renault en un tiers-lieu hybride
69.47 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-032 Confection et pose de rideau Salle de la Laure
81.79 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-050 Complément de la Délibération n°2022-072 visant la mise à jour du plan de financement dans le cadre de la réalisation de l'aménagement en site propre St Martin de Peyrelade Centre Bourg
67.9 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-065 Sous traitance Artelia à SEMOFI AMO Risques Berges
50.82 KB
28-02-2024
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Décision n°2023-065 Annexe
267.74 KB
28-02-2024
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Décision n°2022-071 Requête en annulation contre l'arrêté municipal du 24 mai 2022 d'opposition à une déclaration préalable
49.1 KB
29-02-2024
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Décision n°2022-070 Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance des photocopieurs
36.51 KB
29-02-2024
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Décision n°2022-069 Portant abrogation et modification de la décision n°2022-055 relative au marché : Réflection mur Place Roussille
44.79 KB
29-02-2024
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Décision n°2022-074 Rétrocession de la concession n°1798 (N°68) Cimetière du Champ de Mars
33.7 KB
29-02-2024
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Décision n°2022-076 Achat tracteur et épareuse
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29-02-2024
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Décision n°2022-081 Désignation SCP Obis Baquero Affaire de dégradation de biens publics au stade (mars 2022)
38.12 KB
29-02-2024
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Décision n°2022-082 Prêt d’usage Immeuble du 56 Grand Rue Association cultuelle de l’Eglise réformée
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29-02-2024
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