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2023
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Ordre Documents
Délibération n°2023-049 Rachat à l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie de la friche "Garage Renault"
97.85 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-047 Information au Conseil Présentation des Décisions du n°2023-068 au n°2023-080
66.95 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-041 Création d’un emploi non permanent
96.05 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-040 Création d’emplois permanents
97.47 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-039 Tarif cinéma gratuité des accompagnants
56.89 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-038 Conventionnements avec les associations locales dont le montant de subvention est supérieur à 10 000 €
57.92 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-037 Subventions 2023 aux associations
135.66 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-024 Bilan de la politique foncière 2022
118.28 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-023 Création d’un tarif contribution des structures à la manifestation « Graine de Mômes »
94.44 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-022 Règlement Général de la Protection des Données : adhésion au service du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège et nomination d’un délégué à la protection des données
72.54 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-021 Nouvelle délibération approuvant l’adhésion de la Commune de Dun au SIAHBVA
59.86 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-020 Information au Conseil
44.77 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-036 Budget Primitif 2023 Budget annexe STC
87.17 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-035 Budget Primitif 2023 Budget principal Ville
85.62 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-031 Affectation des Résultats 2022 Budget principal Ville
82.02 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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