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2023
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Ordre Documents
Délibération n°2023-029 Compte Administratif 2022 Budget annexe STC
73.54 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-028 Compte Administratif 2022 Budget principal Ville
76.71 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-027 Approbation compte de gestion Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
60.29 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2023
623.25 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-019 Convention avec le Lycée professionnel Tissié et le service jeunesse Partenariat Festival Graines de Mômes
73.91 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-018 Annexe
1.3 MB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-018 Débat d'orientation budgetaire 2023
61.95 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-017 Information au conseil
44.79 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 mars 2023
315.19 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-016 Convention de disponibilités des agents sapeurs-pompiers volontaires
161.31 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-015 Suite à la parution du décret du 13 décembre 2022, nouvelles dispositions du Forfait Mobilités Durables
123.57 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-014 Suppression d'emplois permanents
71.6 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-009 Tarifs des séjours 2023 proposés par le Service Enfance Jeunesse
119.6 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-013 Création d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2023
81.86 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Délibération n°2023-012 Création d'un emploi non permanent
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Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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