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Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 janvier 2024
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28-02-2024
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Délibération n°2024-005 Première identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelable
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Délibération n°2024-006 Aménagement « Girbet III » engagement des travaux extension Basse Tension par le SDE09
60.55 KB
28-02-2024
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Délibération n°2024-007 Aménagement « Girbet III » engagement des travaux extension Eclairage Public par le SDE09
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28-02-2024
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Délibération n°2024-008 Tarifs séjours service jeunesse
143.53 KB
28-02-2024
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Délibération n°2024-009 Convention organisant les modalités d’accueil des enfants le matin le mercredi et les vacances
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Délibération n°2024-009 Annexe
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28-02-2024
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Délibération n°2024-004 Fourrière automobile : rapports 2022 et 2023 de la délégation de service public
58.21 KB
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Délibération n°2024-004 Annexe 2022
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Délibération n°2024-004 Annexe 2023
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Délibération n°2024-002 Modification statuts du SIAHBVA
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Délibération n°2024-002 Annexe
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Délibération n°2024-010 Création d'un emploi permanent
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28-02-2024
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Délibération n°2024-003 Octroi de la protection fontionnelle à M. Jean-Emmanuel Pereira, 4ème adjoint au Maire
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28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 Mars 2024
1.03 MB
19-03-2024
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