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Liste des délibérations du conseil municipal du 14/03/2024
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21-03-2024
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LISTE DES DELIBERATIONS_CM 28032024
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03-04-2024
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Listes des délibérations_Conseil municipal du 15 avril 2024
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15-05-2024
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liste des délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024
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01-06-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2024
910.76 KB
02-07-2024
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Liste des délibérations_Conseil municipal du 19 septembre 2024
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25-09-2024
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Listes des délibérations_CM du 28 novembre 2024
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06-12-2024
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Liste des délibération_Conseil municipal du 19 décembre 2024
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24-12-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 janvier 2024
446.58 KB
28-02-2024
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Délibération n°2024-005 Première identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelable
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28-02-2024
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Délibération n°2024-006 Aménagement « Girbet III » engagement des travaux extension Basse Tension par le SDE09
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Délibération n°2024-007 Aménagement « Girbet III » engagement des travaux extension Eclairage Public par le SDE09
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Délibération n°2024-008 Tarifs séjours service jeunesse
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28-02-2024
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Délibération n°2024-009 Convention organisant les modalités d’accueil des enfants le matin le mercredi et les vacances
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28-02-2024
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Délibération n°2024-009 Annexe
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28-02-2024
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