Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
2024
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Liste des délibération_Conseil municipal du 19 décembre 2024
842497
Date de dernière mise à jour:
24-12-2024
Télécharger
Voir
Listes des délibérations_CM du 28 novembre 2024
1331611
Date de dernière mise à jour:
06-12-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations_Conseil municipal du 19 septembre 2024
333517
Date de dernière mise à jour:
25-09-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2024
932621
Date de dernière mise à jour:
02-07-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_059 Création d'un budget annexe « lotissement favorable à la santé »
104896
Date de dernière mise à jour:
28-06-2024
Télécharger
Voir
liste des délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024
675987
Date de dernière mise à jour:
01-06-2024
Télécharger
Voir
Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_056 Conventions cinéma _Entente de programmation VEO_SAGEC_CINE 32 et contrat de programmation
695960
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_055 Convention de partenariat Diffusion 2024 avec le musée des Abattoirs et les Ateliers DLKC
118539
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_053 Suite avis favorables des chambres consulaires] Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement comm
157349
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_052 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
182441
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_051 Rectification du taux de la Taxe d'Habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
135143
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
23 mai 2024 DEL2024_050 Modalités de versement subvention CCAS
92769
Date de dernière mise à jour:
29-05-2024
Télécharger
Voir
Listes des délibérations_Conseil municipal du 15 avril 2024
108255
Date de dernière mise à jour:
15-05-2024
Télécharger
Voir
15 avril 2024 DEL2024_048 Création d'un emploi permanent au garde d'éducateur territorial des APS principal de 1ère classe
105780
Date de dernière mise à jour:
06-05-2024
Télécharger
Voir
15 avril 2024 DEL2024_047 Subventions 2024 aux associations
305522
Date de dernière mise à jour:
06-05-2024
Télécharger
Voir
×
1
2
3
4