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2023
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Arrêté Préfectoral du 19/10/2023 Annexe
89.52 KB
Date de dernière mise à jour:
01-03-2024
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Arrêté Préfectoral du 19/10/2023 Portant autorisation d'abandon de la prise d'eau en rivière Ariège, lieu dit Méras
672.23 KB
Date de dernière mise à jour:
01-03-2024
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Arrêté Préfectoral du 21/07/2023 Portant restrictions des usages de l'eau dans le département de l'Ariège
754.46 KB
Date de dernière mise à jour:
01-03-2024
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Arrêté N°2023-320 Mise en sécurité de l'immeuble 48 rue du Quai
53.43 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Arrêté N°2023-044 Portant le stade d'honneur impraticable pour les entrainements et les compétitions
37.15 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
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Arrêté N°2023-689 Fongibilité des crédits virement de crédit n°2023-02
52.19 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
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Arrêté N°2023-665 Fongibilité des crédits virement de crédit n°2023-01
59.53 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
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Arrêté Préfectoral du 05/04/2023 autorisant la régulation de renards sur la commune de Saverdun
25.61 KB
Date de dernière mise à jour:
21-02-2024
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Arrêté N°2023-132 Mise en sécurité n°2022-506
81.14 KB
Date de dernière mise à jour:
19-02-2024
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Arrêté 2023-551 Actualisation régisseurs spectacle
72.74 KB
Date de dernière mise à jour:
16-02-2024
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Journal Officiel de la République du 14/09/23 Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Sécheresse 2022
722.3 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
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Arrêté N°2023-344 portant sur le Stade d'Honneur impraticable pour les entraînements et compétition
99.5 KB
Date de dernière mise à jour:
16-02-2024
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Arrêté N°2023-342 portant sur l'interdiction de circulation de tous les véhicules sur le Chemin de L'Aymat
134.23 KB
Date de dernière mise à jour:
16-02-2024
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Arrêté N°2023-343 Portant sur la réglementation du sens de l'entrée et de la sortie de la Place de Lansonne
107.23 KB
Date de dernière mise à jour:
16-02-2024
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Avis de procédure de sélection préalable pour délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de Saverdun suite à une candidature spontanée 2023
106.73 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
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