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2025_383_urb_Alignement_Chemin de l'Auriol_ZE 63
72.82 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-043 : Avis sur le projet de SCOT arrêté de la Vallée de l'Ariège
170.96 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-044 : Modification des statuts du SIAHBVA
81.6 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-045 et ann. : Convention avec l'EPF d'Occitanie et la CCPAP "Friche passementière près de la gare"
1.64 MB
12-06-2025
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Délibération n°2025-046 : Tarifs du droit de place pour les grandes fêtes de Saverdun 2025
112.57 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-047 : Extinction de créances
101.58 KB
12-06-2025
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Délibération 2025-048 - Subvention 2025 "Les Amis de l'Orgue"
79.48 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-049 et ann. : Convention avec la CCPAP : prise en charge partagée des frais liés à la modification du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saverdun
252.64 KB
12-06-2025
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Délibération n°2025-050 et ann. : Accord relatif à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance
487.52 KB
12-06-2025
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Conseil municipal du 26 juin 2024_DEL2024_057_Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
70.58 KB
04-07-2024
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Conseil municipal du 26 juin 2024_DEL2024_058 Nouvelle désignation d'un délégué suppléant_ Syndicat Départemental des Energies 09
125.2 KB
04-07-2024
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Conseil municipal du 26 juin 2024 DEL2024_066 Tarif 2024 du Droit de place_grandes fêtes de Saverdun
107.28 KB
04-07-2024
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DEL2024_069 Mise en place d’un conventionnement avec le CNAS pour les entrées au Festival « Notes d’Automne »
365.21 KB
04-07-2024
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DEL2024_068 Tarification _Festival Notes d’Automne
132.58 KB
04-07-2024
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DEL2024_067 Tarifs du cinéma municipal_ complément
87.77 KB
04-07-2024
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