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Ordre Documents
2026-056 Bilan de la politique foncière 2025
131.13 KB
Date de dernière mise à jour:
13-05-2026
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2026-057 Participation aux frais de scolarité 2025/2026_Ecole Calendreta de Cintegabelle
119.28 KB
Date de dernière mise à jour:
13-05-2026
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Délibération du 29 avril 2026 n° 2026-055 Modalités de versement de la subvention au CCAS
97.83 KB
Date de dernière mise à jour:
13-05-2026
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Délibération du 29 avril 2026 n°2026-054 Subventions 2026 aux associations
309.75 KB
Date de dernière mise à jour:
11-05-2026
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Délibération n°2026-046 Conseil d'administration de la Régie Municipale d'Electricité de Saverdun : désignation des membres non titulaires d'un mandat électif
95.9 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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Délibération n°2026-045 Commission Communale des Impôts Directs : présentation d'une liste de 32 contribuables
208.2 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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Délibération n°2026-044_Création et composition de commissions communales
167.57 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-053 Budget primitif 2026_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
195.6 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-052 Budget primitif 2026_ Budget principal
363.49 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-050 Affectation des résultats 2025_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
269.09 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-049 Affectation des résultats 2025_Budget principal
262.4 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-048 Approbation du Compte Financier Unique 2025_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
148.16 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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2026-047 Approbation du Compte Financier Unique 2025_Budget principal
145.05 KB
Date de dernière mise à jour:
06-05-2026
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Délibération du 29 avril 2026 n°2026-051_Fixation des taux 2026 des impôts communaux
849.36 KB
Date de dernière mise à jour:
30-04-2026
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Délibération n°2026-028 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
94.7 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
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