Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Déliberations
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Délibération 2026-004_Convention Territoriale Globale - Avenant n°2 - Ajout d'un nouveau signataire, le SIVE de la vallée de l'Hers
100.02 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026_001_Information au Conseil _ Décisions du Maire
71 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-008_Admissions de créances en non-valeur
101.53 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-006_SDE09 : approbation de l'inscription de travaux de renforcement HTA/BT
91.07 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-005_Institution de nouvelles concessions au cimetière du Champ de Mars, après la procédure de reprise
118.8 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-009_Création d'emplois permanents
105.28 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-003_Approbation de l’avenant n°4 à la convention cadre Action Cœur de Ville valant prolongation du programme Petites Villes de Demain
156.69 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-002_Changement de la modalité de reversement à la CCPAP de l'aide perçue pour le compte de « l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant »
127.06 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2026-007 Contribution aux frais de scolarité des communes de résidence
115.36 KB
04-03-2026
Télécharger
Voir
Délibération 2025_106 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
71.12 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
Délibération n°2025_117 Tarifs des séjours 2026
179.24 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
Délibération 2025_116 Règlement intérieur des séjours 2026
471.24 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
Délibération n°2025_113 Tarifs municipaux 2026
697.12 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
Délibération 2025_111Marché public « fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire »
462.44 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
Délibération 2025_110« Les Jardins de l’arboretum » : modification du règlement intérieur
962.32 KB
29-12-2025
Télécharger
Voir
×
1
2
3
4