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DEL2025_074 du 22 septembre 2025 Dénomination d'une voie créée à l'occasion de l'aménagement d'un lotissement
218.76 KB
Date de dernière mise à jour:
03-10-2025
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DEL2025_073 du 22 septembre 2025_ Girbet III / Rue Ambroise Paré : intégration des réseaux, équipements et espaces verts dans le domaine
135.43 KB
Date de dernière mise à jour:
03-10-2025
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DEL2025_072 du 22 septembre 2025_Cession ensemble immobilier_2, rue des Potences_Cabinet vétérinaire
141.6 KB
Date de dernière mise à jour:
03-10-2025
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DEL2025_071 du 22 septembre 2025 Avis de la commune sur la révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (phase enquête publique)
141.03 KB
Date de dernière mise à jour:
03-10-2025
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Conseil municipal du 22 septembre 2025 DEL2025_080 Cession d'un matériel municipal (chariot élévateur
98.05 KB
Date de dernière mise à jour:
01-10-2025
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Conseil municipal du 22 septembre 2025 Délibération 2025-069 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
73.39 KB
Date de dernière mise à jour:
01-10-2025
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DEL2025_085 Création d’emplois non permanents
132.05 KB
Date de dernière mise à jour:
01-10-2025
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DEL2025_084 Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint d’animation
107.65 KB
Date de dernière mise à jour:
01-10-2025
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Conseil municipal du 22 septembre 2025_DEL2025_079 Subvention _reversements droits de place 2025 au Comité des Fêtes de Saverdun
95.24 KB
Date de dernière mise à jour:
01-10-2025
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DEL2025078_Autorisation signature Marché public assurance prévoyance
215.71 KB
Date de dernière mise à jour:
30-09-2025
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PJ0_Proces-verbal_CM 20250703
2.81 MB
Date de dernière mise à jour:
15-09-2025
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PJ6_CCPAP_Bilan activité 2024
19.29 MB
Date de dernière mise à jour:
15-09-2025
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PJ5_Projet Educatif_Enfance_Jeunesse
1.03 MB
Date de dernière mise à jour:
15-09-2025
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PJ4A_Bilann triennal_Saverdun
1.74 MB
Date de dernière mise à jour:
15-09-2025
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PJ3_Vente_Cabinet Vétérinaire_projet acte_V1
11.89 MB
Date de dernière mise à jour:
15-09-2025
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