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Ordre Documents
DEL2025_025 Bilan de la politique foncière 2024
213.65 KB
29-04-2025
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DEL2025_026_Aménagement de la rue du Buguet : convention d'aménagement avec le Département de l'Ariège (traverse d'agglomération RD 136
569.96 KB
29-04-2025
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DEL2025_022_Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
69.98 KB
29-04-2025
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DEL2025_028 Avis de la commune sur le projet de Convention -Cadre identifiant les surfaces susceptibles d’accueillir un projet de centrale photovoltaïque au sol
505.66 KB
06-05-2025
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Ordre du jour Conseil municipal du 22 septembre 2025
78.22 KB
15-09-2025
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Note de synthèse CM 22 septembre 2025
2.05 MB
15-09-2025
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PV_CM 22 septembre 2025
2.81 MB
15-09-2025
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PJ1_Mise sous pli_Propagande électorale_2026
759.8 KB
15-09-2025
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PJ2_Lien_PPRN
27.17 KB
15-09-2025
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PJ3_Vente_Cabinet Vétérinaire_projet acte_V1
11.89 MB
15-09-2025
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PJ4A_Bilann triennal_Saverdun
1.74 MB
15-09-2025
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PJ5_Projet Educatif_Enfance_Jeunesse
1.03 MB
15-09-2025
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PJ6_CCPAP_Bilan activité 2024
19.29 MB
15-09-2025
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PJ0_Proces-verbal_CM 20250703
2.81 MB
15-09-2025
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DEL2025078_Autorisation signature Marché public assurance prévoyance
215.71 KB
30-09-2025
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