Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Déliberations
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
DEL2024_098 Evolution des Autorisations d’Absence pour évènements familiaux
123.02 KB
11-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_097 Régime indemnitaire de la filière Police Municipale _Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
339.87 KB
11-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_100 Participation 2025 au financement des garanties prévoyances
230.88 KB
11-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_090 Cinéma : détermination du nombre de places pouvant être offertes
76.31 KB
11-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_089 Charte_Programme National Nutrition Santé
465.74 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_088 Nouveau découpage électoral par bureau de vote
117.52 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_087 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
79.53 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_091 Engagement d'une étude sur les évolutions règlementaires du Plan Local d'Urbanisme
259.05 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_095 Suppression d’emplois
89.78 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_096 Actualisation du tableau des effectifs
291.36 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_101 Mise à disposition du remplaçant de la chargée de mission Petites Villes de Demain
161.53 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_099 Information _évolution horaire service cinéma et fermeture temporaire des services/fin d'année
115.49 KB
13-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_102 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
72.64 KB
24-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_104 Budget principal : écritures non comptables pour régularisation du compte 181
117.95 KB
24-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_105 Budgets : avance remboursable du budget principal vers le budget annexe « lotissement favorable à la santé »
110.29 KB
24-12-2024
Télécharger
Voir
×
1
2
3
4
5
6