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DEL2025_100 modif Rendu d’un avis_ Enquête publique révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège
188.6 KB
12-12-2025
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DEL2025_100 Rendu d’un avis_ Enquête publique révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège
176.68 KB
12-12-2025
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DEL2025_099 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
72.79 KB
12-12-2025
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6 novembre 2025 DEL2025_093_Avis simple _ Modification des statuts du SMDEA
399.12 KB
26-11-2025
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DEL2025_088 Signature d’une convention « Promeneur du Net » avec la CAF de l’Ariège
101.73 KB
19-11-2025
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DEL2025_087 Avenant d’un an de la Convention Territoriale Globale (signé notamment avec la CAF de l’Ariège)
116.85 KB
19-11-2025
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DEL2025_090 Subvention 2025_Le Goujon Saverdunois
104.84 KB
19-11-2025
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DEL2025_089 Subvention 2025_ Association Musicale des Portes d’Ariège
106.09 KB
19-11-2025
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DEL2025_086 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
69.31 KB
19-11-2025
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DEL2025_092 Odonyme « Impasse de la Crémade »
132.87 KB
19-11-2025
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DEL2025_091 Tarif cinéma_Convention CINEPHILAE_Lycéens et apprentis au cinéma
137.98 KB
19-11-2025
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DEL2025_098 Création d’un emploi permanent
104.32 KB
19-11-2025
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Modification planning de mercredi après-midi de la piscine municipale
102.19 KB
19-11-2025
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DEL2025_096 Participation au financement des garanties prévoyance et santé
258.64 KB
19-11-2025
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DEL2025_095 Mise à jour _tableau des effectifs_ emplois permanents
238.23 KB
19-11-2025
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