Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Déliberations
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
DEL2025_002 Actualisation de la composition de commissions communales
127.68 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_005 Modification (mise à jour) des statuts de la Communauté des Communes des Portes d'Ariège Pyrénées
226.97 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_006 Tarifs des séjours 2025 Enfance/Jeunesse
175.27 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_007 Participation aux frais de scolarité 2024/2025_Calendreta del pais de Pamiais
120.88 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_008 Contribution des communes de résidence aux frais de scolarité
111.42 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_010 Inscription de deux itinéraires au plan départemental des itinéraires des promenades et de randonnées
872.31 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_011 Fourrière automobile : rapport 2024 de la délégation de service public
106.93 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
DEL2025_012 Création d'emplois permanents
113.75 KB
13-02-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_013 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
69.25 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_014_Etat annuel des indemnités aux élus pour l'année 2024
105.15 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_015 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
1.02 MB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_016 Modulation du barème de la CAF : application aux tarifs 2024-2025 des services Enfance et Jeunesse
385.85 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_017_Convention organisant les modalités d'accueil des enfants le matin des mercredis et des vacances (en cas de soutien scolaire par exemple)
127.38 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_020 Travaux du SDE9_ sécurisation du réseau basse tension lieu-dit d'Ours d'En Hau
278.71 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_019 Modification des statuts de la Communauté des Communes Portes d'Ariège_ Transfert de la compétence lecture publique et Précision sur la composition du Bureau
464.8 KB
26-03-2025
Télécharger
Voir
×
2
3
4
5
6
7