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Ordre Documents
Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_021 Classement de la voirie « lotissement favorable à la santé_Girbet III » dans le domaine public communal
140.48 KB
26-03-2025
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DEL2025_018 Convention partenariale_ stage sensibilisation à la garde ponctuelle d'enfants
401.29 KB
09-04-2025
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DEL2025_029 Approbation du Compte Financier Unique 2024_Budget principal
163.77 KB
16-04-2025
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DEL2025_030 Approbation du Compte Financier Unique 2024_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
162.24 KB
16-04-2025
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DEL2025_031 Affectation des résultats 2024_Budget principal
131.32 KB
16-04-2025
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DEL2025_032 Affectation des résultats 2024_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
119.05 KB
16-04-2025
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Conseil du 14 avril 2025_DEL2025_033 Fixation des taux d'imposition locale 2025
589.86 KB
16-04-2025
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DEL2025_034 Budget primitif 2025_ Budget principal
355.03 KB
16-04-2025
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DEL2025_035 Budget primitif 2025_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
267.15 KB
16-04-2025
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Délibération n°2025_040 Création d'un emploi permanent
115.17 KB
23-04-2025
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Conventionnement avec les associations dont la subvention communale versée est supérieure à 10 000 €
305.5 KB
23-04-2025
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Subventions 2025 aux associations
221.92 KB
23-04-2025
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Délibération n°2025_038 Modalités de versement de la subvention au CCAS
80.34 KB
23-04-2025
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DEL2025_027 Avis sur le Plan de Prévention des Risques Naturels révisé
226.5 KB
29-04-2025
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Conventionnement avec la Régie Municipale d’Electricité concernant la mise à disposition de biens (unité de production, terrains bâtis et non bâtis)
311.49 KB
29-04-2025
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