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Conseil municipal du 26 juin 2024_DEL2024_057_Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
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04-07-2024
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Conseil municipal du 26 juin 2024_DEL2024_058 Nouvelle désignation d'un délégué suppléant_ Syndicat Départemental des Energies 09
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04-07-2024
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Conseil municipal du 26 juin 2024 DEL2024_066 Tarif 2024 du Droit de place_grandes fêtes de Saverdun
107.28 KB
04-07-2024
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DEL2024_069 Mise en place d’un conventionnement avec le CNAS pour les entrées au Festival « Notes d’Automne »
365.21 KB
04-07-2024
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DEL2024_068 Tarification _Festival Notes d’Automne
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04-07-2024
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DEL2024_067 Tarifs du cinéma municipal_ complément
87.77 KB
04-07-2024
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Conseil municipal du 26 juin 2024 DEL2024_071 Syndicat Départemental des Energies de l'Ariège_Travaux Rue du Stade
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04-07-2024
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Délibération n°2024-080 Transfert de la compétence "Plan local d'urbanisme à la Communauté de Communes des Portes d'Ariège"
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27-09-2024
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Délibération n°2024-074 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
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27-09-2024
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Délibération n°2024-075 Composition de deux commissions municipales
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27-09-2024
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Délibération n°2024-076 Composition de la Commission d’Appel d’Offre et le Jury des Concours
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27-09-2024
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Délibération n°2024-077 Composition de la Commission de délégation de services publics
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27-09-2024
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Délibération n°2024-078 Statuts SMDEA : avis de modification du périmètre Communauté de Communes du Couserans
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27-09-2024
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Délibération n°2024-079 Modification du périmètre géographique des bureaux de vote
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27-09-2024
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Délibération n°2024-081 Admission en non-valeur de créances
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27-09-2024
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