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2023
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Délibération n°2023-061 Annexe
176.92 KB
29-02-2024
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Délibération n°2023-070 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
49.61 KB
21-02-2024
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Délibération n°2023-071 Charte pour la qualité des actions éducatives concertées au sein d'un territoire
61.94 KB
21-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 juillet 2023
91.89 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-099 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
45.5 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-102 Désignation membres commission de contrôle de la liste électorale
81.71 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-103 Conventionnement 2023 avec la Régie Municipale d'Electricité et la commune de Saverdun Mise à disposition de biens
81.96 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-105 Conventionnement avec le SDIS au sujet de la disponibilité des agents municipaux Sapeurs-Pompiers Volontaires
83.14 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-106 Création d’un emploi permanent au grade d’animateur (catégorie B)
63.77 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-107 Création d’emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour l’année 2024
84.48 KB
20-02-2024
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Délibération n°2023-108 Décisions du Maire
48.39 KB
20-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 Novembre 2023
1.65 MB
28-02-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023
460.08 KB
28-02-2024
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Délibération n°2023-101 Avis sur la Déclaration d'Utilité Publique concernant la ligne électrique de 63 000 volts entre Pamiers et Saverdun
78.54 KB
22-02-2024
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Délibération n°2023-103 Annexe
246.14 KB
22-02-2024
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