Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Vous devez vous connecter pour pouvoir afficher ou télécharger le document
Arrêtés Municipaux
2022
( 10 Documents )
2023
( 15 Documents )
2024
( 1 Document )
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Avis de procédure de sélection préalable pour délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de Saverdun suite à une candidature spontanée 2023
106.73 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté Préfectoral du 28/10/2022 sur la restrictions et l'usages de l'eau
89.16 KB
21-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté N°2022-695 Interdiction de camping sauvage et de bivouac sur le territoire de la Commune
40.04 KB
16-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté N°2023-665 Fongibilité des crédits virement de crédit n°2023-01
59.53 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté N°2023-689 Fongibilité des crédits virement de crédit n°2023-02
52.19 KB
22-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté N°2023-044 Portant le stade d'honneur impraticable pour les entrainements et les compétitions
37.15 KB
28-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté N°2023-320 Mise en sécurité de l'immeuble 48 rue du Quai
53.43 KB
28-02-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté Préfectoral du 21/07/2023 Portant restrictions des usages de l'eau dans le département de l'Ariège
754.46 KB
01-03-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté Préfectoral du 19/10/2023 Portant autorisation d'abandon de la prise d'eau en rivière Ariège, lieu dit Méras
672.23 KB
01-03-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
Arrêté Préfectoral du 19/10/2023 Annexe
89.52 KB
01-03-2024
Télécharger
Add to mass download list
Voir
1
2