Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Délibérations
2022
( 12 Documents )
Open category in new window
2023
( 139 Documents )
Open category in new window
2024
( 66 Documents )
Open category in new window
Afficher:
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Délibération n°2025-051 : Modification période de versement du régime indemnitaire de la police municipale
108.31 KB
12-06-2025
Télécharger
Voir
DEL2024_117 Création d’emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2025
140.58 KB
26-12-2024
Télécharger
Voir
DEL2024_110 Avance sur subvention CCAS 2025
97.33 KB
24-12-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-087 Tarif 2023 Service Municipaux
261.54 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-065 Cession suite au contrat de location vente Saverdun Terre Cuite
148.62 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-037 information au conseil
1.89 MB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-038 Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
177.84 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 octobre 2022
391.78 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-086 Information au conseil
1.57 MB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2022
555.22 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-020 Information au conseil
1.22 MB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-017 Extension du périmètre du permis de louer
518.84 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-070 Information au conseil
1.19 MB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2022-060 Information au conseil
1.15 MB
29-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 septembre 2022
266.75 KB
29-02-2024
Télécharger
Voir
×
1
2
3
4