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2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 avril 2023
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28-02-2024
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Délibération n°2023-027 Approbation compte de gestion Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
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Délibération n°2023-028 Compte Administratif 2022 Budget principal Ville
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Délibération n°2023-029 Compte Administratif 2022 Budget annexe STC
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Délibération n°2023-031 Affectation des Résultats 2022 Budget principal Ville
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Délibération n°2023-035 Budget Primitif 2023 Budget principal Ville
85.62 KB
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Délibération n°2023-036 Budget Primitif 2023 Budget annexe STC
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Délibération n°2023-020 Information au Conseil
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Délibération n°2023-021 Nouvelle délibération approuvant l’adhésion de la Commune de Dun au SIAHBVA
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Délibération n°2023-022 Règlement Général de la Protection des Données : adhésion au service du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège et nomination d’un délégué à la protection des données
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Délibération n°2023-023 Création d’un tarif contribution des structures à la manifestation « Graine de Mômes »
94.44 KB
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Délibération n°2023-024 Bilan de la politique foncière 2022
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Délibération n°2023-037 Subventions 2023 aux associations
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Délibération n°2023-038 Conventionnements avec les associations locales dont le montant de subvention est supérieur à 10 000 €
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Délibération n°2023-039 Tarif cinéma gratuité des accompagnants
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