Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
CCAS
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Délibérations
2022
( 12 Documents )
Open category in new window
2023
( 139 Documents )
Open category in new window
2024
( 66 Documents )
Open category in new window
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2023
663.5 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-105 Annexe
107.25 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-104 Annexe
393.61 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-104 Conventionnement avec la Région Occitanie- Financement des études liées au projet Pôle d'Echanges Multimodal
69.17 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-103 Annexe
246.14 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-101 Avis sur la Déclaration d'Utilité Publique concernant la ligne électrique de 63 000 volts entre Pamiers et Saverdun
78.54 KB
Date de dernière mise à jour:
22-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023
460.08 KB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 Novembre 2023
1.65 MB
Date de dernière mise à jour:
28-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-099 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
45.5 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-102 Désignation membres commission de contrôle de la liste électorale
81.71 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-103 Conventionnement 2023 avec la Régie Municipale d'Electricité et la commune de Saverdun Mise à disposition de biens
81.96 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-105 Conventionnement avec le SDIS au sujet de la disponibilité des agents municipaux Sapeurs-Pompiers Volontaires
83.14 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-106 Création d’un emploi permanent au grade d’animateur (catégorie B)
63.77 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-107 Création d’emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour l’année 2024
84.48 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
Délibération n°2023-108 Décisions du Maire
48.39 KB
Date de dernière mise à jour:
20-02-2024
Télécharger
Voir
×
5
6
7
8
9
10
11