Accéder au contenu principal

Conseil Municipal

Liste des délibérations ( 13 Documents )

Déliberations ( 238 Documents )

Procès verbaux ( 22 Documents )

Décisions ( 228 Documents )

DEC2026-094 24 juin 2026 Mise à disposition local «Ancienne imprimerie" à l’occasion du Festival des Voix Sonneuses
 177.08 KB
 Date de dernière mise à jour: 01-07-2026

DEC2026-093 23 juin 2026 Mise à disposition local « Club House Boules Lyonnaises » à l’occasion du Festival des Voix Sonneuses
 148.49 KB
 Date de dernière mise à jour: 01-07-2026

PREF 09 - URGENT - Elections sénatoriales - Election des délégués et de leurs suppléants - Vendredi 5 juin 2026 - PV et annexes - Mode opératoire de remplissage des PV - Calculette d'aide à la répartition des délégués et suppléants pour les communes d
 626.36 KB
 Date de dernière mise à jour: 06-06-2026

Décision du Maire n°2026-073 et ann. - Fourniture d'appareils de climatisation pour l'école maternelle
 549.23 KB
 Date de dernière mise à jour: 04-06-2026

Décision du Maire n°2026-074 et ann. - Achat de rideaux en bâche PVC (pour les côtés du chapiteau installé au Champ de Mars)
 118.51 KB
 Date de dernière mise à jour: 04-06-2026

Décision du Maire n°2026-076 - Achat matériel espaces verts : plateau de coupe pour tracteur John Deere
 88.68 KB
 Date de dernière mise à jour: 04-06-2026

DEC2026066_TPN_ Sarrut_conseil_bureaux
 68.96 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

DEC2026068_TPN_garage_uas_basket
 63.18 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

DEC2026069_TPN_garage_prince (1)
 62.6 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

DEC2026069_TPN_garage_prince (1)
 62.6 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

DEC2026069_TPN_garage_prince
 62.6 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

Décision du Maire n°2026-069 : Mise à disposition - Garage n°7 - 1 Route de Canté - "Association Pôle Artistique du Petit Prince"
 62.6 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

Décision du Maire n°2026-067 D'affectation du bâtiment sis 12 Rue Sarrut au service municipal culturel "Musée Fugace - Edition n°7"
 57.03 KB
 Date de dernière mise à jour: 30-05-2026

Décision du Maire n°2026-064 - Résiliation convention de mise à disposition - Garage - 1 Route de Canté, "Jardin Collectif de Saverdun"
 60.46 KB
 Date de dernière mise à jour: 20-05-2026

Décision du Maire n°2026-065 et ann. - Mise à disposition d'un local - 12 Rue Sarrut - "Les Amis du Balouard"
 41.5 KB
 Date de dernière mise à jour: 20-05-2026

×