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Conseil Municipal

Liste des délibérations ( 15 Documents )

Déliberations ( 267 Documents )

Procès verbaux ( 25 Documents )

Décisions ( 249 Documents )

Décision 2026-137 Résiliation bail professionnel 27 b grand rue_Albin BOUSQUET Nouveau!
 160619
 Date de dernière mise à jour: 16-10-2026

Décision n°2026-136 Désignation cabinet avocats Affaire pitzalis/commune_requête devant la CAA de Toulouse pour annulation du jugement du 3 décembre 2025 du TA de Toulouse (astreintes Nouveau!
 209835
 Date de dernière mise à jour: 16-10-2026

Délibération 2026-085 du 30 septembre 2026 Signature de la convention CAF d'habilitation informatique pour le site www.monenfant.fr
 262972
 Date de dernière mise à jour: 09-10-2026

Délibération 2026-097 Cinéma municipal : détermination du nombre de places pouvant être offertes
 103154
 Date de dernière mise à jour: 09-10-2026

Délibération n°2026-089 Facilitation de la vie des commerces de proximité : actualisation du plan de financement et signature de la convention de co-financement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
 1886048
 Date de dernière mise à jour: 09-10-2026

Délibération 2026-098 du 30 septembre 2026_Prise en charge par la commune des frais de restauration scolaire du personnel accompagnant les élèves en situation de handicap (AESH)
 117426
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-096 du 30 septembre 2026_Co-signature des conventions de passage_CCPAP_ sentiers de randonné
 128153
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-095_Piscine municipale & label architecture contemporaine remarquable
 166734
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-094 du 30 septembre 2026_Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine_ candidature au statut de « Commune partenaire »
 177405
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-093 du 30 septembre 2026_Redevances et conventions de mise à disposition de la Maison Sociale de Girbet
 1020990
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-092_Tarif 2026/2027 de l'activité accessoire « couture enfant »
 94108
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-090 du 30 septembre 2026_Projet Dynamo_Drive 2.0 au centre-bourg_ plan de financement et signature de la convention de reversement de la subvention avec le PETR de l'Ariège
 131743
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération du 30 septembre 2026-088 Construction d'un Espace Jeunes : actualisation du plan de financement et signature de la convention de co-financement avec la CAF
 878328
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération 2026-091 du 30 septembre_SDE 09_ tranche 4_ rénovation des éclairages publics
 127996
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

Délibération n°2026-087 du 30 septembre 2026 Subventions aux associations (SPNS, Comité des Fêtes, Ecole de Musique et Les Roses d'Ariège)
 189758
 Date de dernière mise à jour: 07-10-2026

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