Accéder au contenu principal
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Accueil
Démarches
Individuelles
Urbanisme
Famille
Associations
Occupation du Domaine Public et travaux
La ville de Saverdun
Nouveaux Saverdunois.es
Ma ville
Municipalité
Emploi et vie économique, Marchés publics
Actes
Vivre à Saverdun
Scolarité, Enfance, Jeunesse
Producteur, Commerçant et Entrepreneur
Santé et Social
Prévention et Sécurité
Transport et Stationnement
Cimetières
Travaux et Aménagements
Cultes
Vie ensemble
Culture
Sport
Le beau quotidien
Vie associative
Tourisme
Conseil Municipal
Liste des délibérations
( 11 Documents )
Open category in new window
Déliberations
( 214 Documents )
Open category in new window
Procès verbaux
( 19 Documents )
Open category in new window
Décisions
( 179 Documents )
Open category in new window
ASC
DESC
Trier par
Titre
Date
Ordre Documents
Décision n°2026-042 Adhésion à l'ADRC
Nouveau!
51.15 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
Délibération n°2026-028 Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
Nouveau!
94.7 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
Délibération n°2026-040 Avis du Conseil sur la demande d'enregistrement présentée par la société TARAMM de Mazères (consultation du public)
Nouveau!
180.05 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-031 Délégations du Conseil Municipal au Maire
Nouveau!
384.52 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-042 Création emplois permanents
Nouveau!
105.87 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-041 Création emplois non permanents
Nouveau!
110.14 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
Conseil municipal du 2 avril 2026_ Délibération 2026-039 Mise à jour des tarifs Enfance & Jeunesse suite à l'évolution des barèmes fixés par la CAF
Nouveau!
354.51 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-038 Convention 2026 entre la Régime Municipale d’Electricité et la commune de Saverdun
Nouveau!
319.61 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-037 Règlement budgétaire et financier
Nouveau!
268.64 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-036 Débat d’orientation Budgétaire 2026
Nouveau!
1.12 MB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-015 Règlement intérieur du Conseil Municipal
Nouveau!
90.97 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-014 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)
Nouveau!
70.64 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-022 Conseil d’Exploitation de la Régie Electrique de Saverdun
Nouveau!
97.1 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-021 Désignation représentants S.D.E. 09
Nouveau!
95.25 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
2026-020 Désignation représentants S.I.A.H.B.V.A.
Nouveau!
99.21 KB
Date de dernière mise à jour:
15-04-2026
Télécharger
Voir
×
1
2
3
4