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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_014_Etat annuel des indemnités aux élus pour l'année 2024
105.15 KB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_015 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
1.02 MB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_016 Modulation du barème de la CAF : application aux tarifs 2024-2025 des services Enfance et Jeunesse
385.85 KB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_017_Convention organisant les modalités d'accueil des enfants le matin des mercredis et des vacances (en cas de soutien scolaire par exemple)
127.38 KB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_020 Travaux du SDE9_ sécurisation du réseau basse tension lieu-dit d'Ours d'En Hau
278.71 KB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_019 Modification des statuts de la Communauté des Communes Portes d'Ariège_ Transfert de la compétence lecture publique et Précision sur la composition du Bureau
464.8 KB
26-03-2025
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Conseil municipal du 6 mars 2025_DEL2025_021 Classement de la voirie « lotissement favorable à la santé_Girbet III » dans le domaine public communal
140.48 KB
26-03-2025
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DEL2025_018 Convention partenariale_ stage sensibilisation à la garde ponctuelle d'enfants
401.29 KB
09-04-2025
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DEL2025_029 Approbation du Compte Financier Unique 2024_Budget principal
163.77 KB
16-04-2025
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DEL2025_030 Approbation du Compte Financier Unique 2024_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
162.24 KB
16-04-2025
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DEL2025_031 Affectation des résultats 2024_Budget principal
131.32 KB
16-04-2025
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DEL2025_032 Affectation des résultats 2024_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
119.05 KB
16-04-2025
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Conseil du 14 avril 2025_DEL2025_033 Fixation des taux d'imposition locale 2025
589.86 KB
16-04-2025
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DEL2025_034 Budget primitif 2025_ Budget principal
355.03 KB
16-04-2025
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DEL2025_035 Budget primitif 2025_Budget annexe « Lotissement favorable à la santé_Girbet III »
267.15 KB
16-04-2025
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